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Marques déposées par Ross Operating Valve Company
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PACER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACER
Ross Operating Valve Company

Numéro de dépôt :
924974
Date de dépôt :
13/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PACER

Déposée le 13 mai 1975 par Ross Operating Valve Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ross Operating Valve Company domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Michigan), 120 East Golden Gate Avenue, Detroit, Etat de Michigan (E.U.A.). - États-Unis.

La marque PACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PACER est expirée depuis le 13 mai 1985.

Ross Operating Valve Company a également déposé les autres marques suivantes : ROSS , LIFEGUARD , ROSS CONTROLS , RR , L-O-X , LIFEGUARD , R , SERPAR , MUFFL AIR , LOGICAIR


Ross Operating Valve Company - (société organisée sous les lois de l'Etat de Michigan), 120 East Golden Gate Avenue, Detroit, Etat de Michigan (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses et plus particulièrement soupapes destinées à être utilisées dans les ensembles de machines industrielles.